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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE
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LA PROVENCE DES COLLINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PROVENCE DES COLLINES
CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE, Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3082235
Date de dépôt :
12/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2011
LA PROVENCE DES COLLINES de CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE

Présentation de la marque LA PROVENCE DES COLLINES

Déposée le 12 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PROVENCE DES COLLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) 11, Espace Saint Pièrre, 04310 PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 635 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YVES FAURE, Conserveries de Haute Provence - France.

La marque LA PROVENCE DES COLLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PROVENCE DES COLLINES est expirée depuis le 12 février 2011.

CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LOUISE FINET , LE CHAUDRON AUX CONFITURES , LES MARMITONES DE LOUISE FINET , LE CONFITURIER PROVENCAL , LES COMTES DE PROVENCE , LES CONFITURIERS DE PROVENCE , SUCCULENCE , SAVEURS ET DOUCEURS DE HAUTE-PROVENCE , LES CONFITURIERS DE HAUTE-PROVENCE


CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE, Société à Responsabilité limitée - 11, Espace Saint Pièrre, 04310 PEYRUIS - France - SIREN 338635063


M. YVES FAURE, Conserveries de Haute Provence - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487065 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Viandes, poissons, volailles et gibiers à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, fruits et légumes conservés séchés ou cuits (à l'exception des olives et de l'épeautre), gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles (à l'exception des huiles d'olives). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faits de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (à l'exception des olives et de l'épeautre), ni préparés, ni transformés. Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Olives bénéficiant de l'appellation Olives cassées de la Vallée des Baux de Provence, ou Olives noires de la Vallée des Beaux de Provence. Epeautres bénéficiant de l'indication géographique protégée petit épeautre de Haute-Provence. Huiles d'olives bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Huile d'olives de la Vallée des Baux de Provence.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.